Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d'utilisation de l'Académie BXL - Anglais

Art.1 : Durée

1.1
BXL Academy propose des cours de langue en ligne en petits groupes (3-6 participants). Nos cours de langue en personne et en ligne se déroulent sur 1 ou 52 semaines. Nos cours en petits groupes ont lieu entre 9h30 et 11h30 ou entre 18h30 et 20h00 (heure d'Europe centrale). Les plages horaires et les dates de début des cours sont communiquées sur notre site web. Veuillez noter que pour des raisons d'organisation, l'horaire, la date de début et la date de fin peuvent différer des informations figurant sur notre site web. BXL Academy s'efforce de réduire ces différences au minimum. Les horaires des cours de langues privés et professionnels sont établis d'un commun accord.

Art 2 : Inscription

2.1

Après l'inscription, et au plus tard lors de la première leçon, les clients passent un entretien oral au cours duquel les connaissances de la langue cible sont évaluées. L'Académie BXL organise des groupes par niveau de langue. L'école se réserve le droit de tolérer une différence de niveau aussi minime que possible entre les participants de chaque groupe.

2.2.

L'étudiant sera inscrit après l'inscription et pourra choisir les cours de langue de son niveau et l'horaire de son choix avant l'inscription. La sélection et l'affectation du professeur de langue pour l'étudiant sont à la seule discrétion de l'école. L'étudiant reconnaît et accepte qu'il n'a pas le droit de choisir le professeur de langue, sauf dans le cas de leçons privées. Dans le cas où l'étudiant a acheté des leçons privées, l'école se réserve le droit de prendre en considération les préférences de l'étudiant lorsqu'elle désigne un professeur de langue pour ces leçons privées, dans la mesure du possible, compte tenu des ressources disponibles et de l'emploi du temps de l'étudiant. Si l'école n'a pas désigné de professeur dans les deux mois suivant l'inscription, l'étudiant sera remboursé des frais d'inscription qu'il a payés à l'école.

2.3.

Si votre inscription et votre paiement sont finalisés moins de 4 jours avant la date de début de votre cours de langue, l'école se réserve le droit de reporter votre cours de langue d'une semaine.

Art. 3 : Paiements

3.1

Les prix mentionnés sur nos brochures, sites web et documents sont valables pour une période de 30 jours.

3.2

Pour les achats ponctuels, l'étudiant doit payer le montant total dû au plus tard 30 jours avant la première leçon, comme mentionné à l'article 1, ou le jour de l'inscription si son cours de langue commence dans les 30 jours via le webshop en ligne de l'école :

https://www.bxlacademy.be/en/shop/

En cas de retard de paiement par l'étudiant dans les délais fixés dans cet article, le montant dû sera majoré conformément à la loi et sans mise en demeure du taux d'intérêt légal de 4%.

En cas de défaut de paiement par l'étudiant, le montant dû est majoré de plein droit et sans mise en demeure, d'une somme forfaitaire.

En cas de défaut de paiement par l'étudiant, le montant dû sera majoré de plein droit et sans mise en demeure d'une indemnité forfaitaire de 15% avec un minimum de 60 euros, sans préjudice du droit de l'école de réclamer une indemnité plus élevée si le dommage dépasse le montant de la présente clause pénale.

Si l'école est en défaut de payer les montants dus à l'étudiant dans les délais prescrits, l'école sera donc également tenue de payer les paiements en retard et le montant des pénalités décrites ci-dessus, à condition que l'étudiant fournisse à l'école les références du compte bancaire où le montant doit être payé.

En cas de défaut de paiement par l'étudiant dans les délais prescrits dans le présent article, l'école peut interdire l'admission au cours jusqu'au paiement du montant demandé. Les leçons manquées ne seront ni remplacées ni remboursées.

Nos cours commencent tous les lundis. Le délai d'inscription est fixé au vendredi à 17h00. Si votre paiement est finalisé après 17h00, vous serez automatiquement inscrit au cours de langue qui commence une semaine plus tard.

3.3.

Pour les abonnements mensuels : l'étudiant paiera des frais mensuels par carte de crédit. Après l'inscription initiale, si votre carte de crédit expire, est annulée, perdue ou rendue invalide, votre abonnement risque d'être résilié. Vous serez contacté et aurez la possibilité de modifier vos données d'inscription. Si votre carte de crédit n'est pas rechargée avec succès et que vous n'êtes pas renouvelé avec succès, votre abonnement sera résilié.

Les frais de l'Académie BXL ne comprennent pas la TVA ou les taxes applicables, les intérêts ou les frais de paiement échelonnés facturés par la société émettrice de la carte de crédit, ni les autres frais liés à la connexion à l'Internet.

L'Académie BXL garantit que chaque transaction par carte de crédit que vous effectuez à l'Académie BXL est sécurisée à 100%.

Votre cours de langue comprend des classes dirigées par un professeur en direct. Les cours collectifs et privés sont dispensés sur la base de "crédits de cours", ce qui vous donne accès au nombre de cours collectifs et privés que votre cours de langue propose. Vous trouverez toujours les prix actuels de nos cours de langue dans les pages de paiement et sur d'autres pages de notre site web.

Tous les frais de cours de langue sont récurrents et non remboursables après l'achat. Si vous n'annulez pas votre cours de langue 25 jours avant le début de chaque nouveau cycle mensuel, vous acceptez la prolongation automatique de votre cours de langue pour la même durée et aux mêmes conditions. Si vous ne souhaitez pas poursuivre votre cours de langue, vous devez nous en informer par écrit (e-mail).

Art 4 : Présence

4.1

Les cours auront lieu à 19AD avenue des Arts, 1000 Bruxelles ou en ligne. Les horaires et le lieu des cours seront communiqués par mail au plus tard 2 jours avant le début des cours. L'école se réserve le droit de remplacer les cours en présentiel par des cours en visioconférence pour quelque raison que ce soit. Nos salles de classe virtuelles et présentielles seront disponibles 5 minutes avant le début de chaque session.

4.2

Les cours en entreprise et les cours privés avec un programme de cours sur mesure seront planifiés au plus tard 30 jours après que l'école ait reçu un devis/contrat signé.

Les formations linguistiques en petits groupes se déroulent entre 3 et 8 étudiants. Si une semaine avant le premier cours, moins de cinq étudiants sont inscrits pour le même cycle, l'école peut décider de remplacer les dates des cours si elle estime que le nombre d'étudiants inscrits au cours est insuffisant, auquel cas elle est tenue d'en informer les étudiants au plus tard deux jours avant la date du premier cours du cycle. Les dates de début de nos cycles sont clairement mentionnées sur notre site web. L'école peut toutefois également décider de réduire le nombre d'heures de cours si le nombre d'étudiants inscrits au cours est insuffisant, auquel cas l'école en informe également les étudiants au plus tard deux jours avant la date du premier cours : 75% de la durée normale en cas de 2 étudiants et 50% en cas de 1 étudiant.

Art 5 : Annulation

Politique d'annulation : Le client ne peut annuler son cours que s'il en informe l'école de langues avant le début de son cours/séjour linguistique et uniquement par e-mail à l'adresse suivante : hello@bxlacademy.be. Il sera remboursé du solde de 60% du montant total s'il annule son cours de langue ou son séjour plus de 30 jours avant le début de son cours/séjour, 40% s'il annule entre 30 et 21 jours à l'avance, 20% s'il annule entre 20 et 10 jours à l'avance, 0% s'il annule moins de 10 jours à l'avance.

Article. 6 : Vie privée et publicité

6.1 Vie privée et GDPR

BXL Academy recueille les informations personnelles que vous fournissez lorsque vous nous contactez, lorsque vous vous inscrivez à l'un de nos cours de langues ou lorsque vous demandez un devis. Enfin, nous conservons un aperçu des messages que vous nous envoyez par courrier électronique. Nous recueillons les informations relatives aux clients dans notre système CMS. Nous y stockons le nom du client, son nom et ses coordonnées (nom, adresse, éventuellement site web, numéro de téléphone, e-mail). En outre, nous enregistrons également les données relatives à votre entreprise et à la facturation, ainsi que les factures. Les coordonnées fournies lors de l'échange de cartes de visite ou d'un contact téléphonique peuvent être stockées.

Si vous utilisez notre site web, veuillez noter que nous pouvons également enregistrer les parties du site web que vous visitez et des informations sur votre ordinateur. Il s'agit par exemple du navigateur utilisé, de l'emplacement de votre réseau, du type de connexion que vous utilisez (par exemple, large bande, ASDL, etc.) et de votre adresse IP. Pour ce faire, nous utilisons des cookies (bien que les informations que nous recueillons par le biais de nos cookies restent anonymes, de sorte que nous ne pouvons pas dire qui vous êtes).

6.2 Publicité

Si vous participez aux cours de langues, des photographies/vidéos des sessions peuvent être prises à des fins publiques/commerciales. Si vous ne souhaitez pas être dessiné, vous pouvez le faire savoir par simple demande par courrier. Dans ce cas, le photographe ne vous photographiera pas ou pas de manière connue.

Art.7 : Absence

7.1

Par absence, il est entendu que le participant n'est pas présent au début du cours. En cas d'absence dans un cours en petit groupe, les cours en petit groupe manqués ne seront ni remplacés, ni remboursés. Un cours privé ou un cours intra-entreprise peut être reprogrammé si le client prévient l'école au moins 24 heures avant le début d'un cours (hors week-end et jours fériés).

7.2

En cas d'absence, l'élève doit informer l'école le plus tôt possible et au plus tard avant le début du cours. Si l'étudiant souhaite reporter un cours privé, il devra en informer l'école au plus tard 24 heures avant le début du cours par mail à hello@bxlacademy.be.

Art.8:Attitude

Les parties ont intérêt à ce que les cours se déroulent de manière efficace. Il va de soi que les étudiants et les enseignants sont traités avec un respect mutuel. L'école a le droit de considérer un accord comme dissous dans le cas d'un étudiant qui ne respecte pas scrupuleusement les dispositions du règlement d'ordre intérieur. Les frais d'inscription (déjà payés ou encore dus), comme indiqué à l'article 2, seront alors restitués à l'école en tant qu'indemnité de résiliation.

Art 9 : Clauses finales

9.1
Les conditions générales de l'Académie BXL sont régies par le gouvernement belge. En cas de litige concernant les dispositions de ces conditions, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles seront désignés pour résoudre le litige.

9.2
La dissolution d'une clause des présentes conditions générales n'implique en aucun cas la dissolution des présentes conditions. Dans ce cas, les parties doivent veiller à ce que la clause soit remplacée par une clause valable qui, dans les limites légales, a le même effet que celle qui a été déclarée nulle et non avenue.